Règlement intérieur

Tout adhérent à la section doit prendre connaissance du règlement intérieur et par son adhésion, s’engage à le respecter. Vous pouvez bien sûr nous contacter pour tout éclaircissement sur ces différents articles. Bonne lecture !

Préambule

La section Volley-Ball de Montlouis fait partie de l’Alerte Sportive de Montlouis (ASM), seule représentante légale de toutes les sections, et applique ses statuts.

 

Article 1

Sont membres du Club les personnes étant à jour de leur cotisation annuelle.

Pour devenir membre du Club, les futurs adhérents doivent fournir :

  • La fiche de renseignements dûment complétée
  • L’autorisation parentale pour les enfants mineurs
  • Le paiement de la cotisation annuelle
  • La photo pour la licence

Les membres du Club sont licenciés à la Fédération Française de Volley-Ball (FFVB) ou à l’Union Française des Œuvres Laïques d’Education Physique (UFOLEP). Ils bénéficient à ce titre d’une assurance les couvrant en cas d’accident dans les conditions définies à l’article 4.

 

Article 2

Les entrainements ont lieu salle Léo Lagrange, avenue Appenweier, à Montlouis.

La section doit communiquer au licencié ou au responsable de l’enfant les horaires des entrainements et le nom de l’éducateur chargé de l’entrainement.

 

Article 3

Les compétitions se déroulent suivant les calendriers et modifications émis par les instances officielles. Les activités propres à la section sont organisées selon les décisions de Bureau et sont communiquées aux adhérents en temps utile.

 

Article 4

La responsabilité du club et de ses dirigeants commence

  • à partir du moment où le licencié pénètre dans le lieu d’entrainement
  • à partir du moment où les parents ou représentants légaux ont confié leur enfant mineur au responsable présent sur le lieu d’entrainement

La responsabilité du club et de ses dirigeants se termine

  • au moment où le licencié sort du lieu d’entrainement
  • au moment où les parents ou représentants légaux ont repris leur enfant mineur.

La responsabilité des parents ou représentants légaux se termine lorsqu’ils ont confié leur enfant à l’entraineur présent et recommence dès qu’ils le reprennent.

Article 5

Pour les déplacements, la responsabilité du club et de ses dirigeants commence

  • à partir du point de rassemblement désigné par le club ou du lieu de la compétition

La responsabilité du club se termine

  • au point de séparation

 

Article 6

Suppression ou modification d’entrainement ou de compétition

L’information sera communiquée aux licenciés par les dirigeants. En tout état de cause, les parents ou représentants légaux doivent s’assurer de la présence effective d’un responsable sur le lieu de l’entrainement ou au point de rassemblement pour une compétition.

 

Article 7

Ecole de volley

Tout enfant inscrit à l’école de volley, participant ou non aux compétitions, doit être en possession d’un certificat médical de non contre-indication à la pratique du volley-ball. Ce certificat est établi par un médecin choisi par les parents ou représentants légaux.

Dès l’inscription, les parents ou représentants légaux reçoivent un exemplaire du règlement intérieur qu’ils acceptent et s’engagent à respecter.

 

Article 8

L’exclusion d’un membre du club peut être décidée pour les motifs suivants :

  • manquement au présent règlement
  • tous motifs évoqués par les règlements des fédérations sportives concernées
  • faits de violence physique
  • tous modes discriminatoires (racistes, religieux, syndical, politique, sexuel)

 

Article 9

Le club décline toute responsabilité en cas de perte, de vol, de bris de lunettes sur les lieux d’entrainement ou de compétition.

 

Article 10

Le remboursement partiel de la licence en cours de saison pour arrêt de la pratique n’est pas possible sauf cas de force majeure dûment justifié et soumis à l’approbation du bureau de l’ASMVB.

 

Article 11

Le président de la section est chargé de faire appliquer le présent règlement.

Le président de l’ASM est habilité à vérifier à tout moment l’application de ce règlement.

Le présent règlement sera affiché au siège du Club, dans les lieux d’entrainement.

Chaque adhérent doit en prendre connaissance et s’engage à le respecter.

 

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